Mentions légales

Éditeur de site :

Mairie de Lachapelle-sous-Chaux

4, rue du Rhome
90 300 Lachapelle-sous-Chaux

tel : 03 84 27 53 78
mail : mairie.lsc@wanadoo.fr

Directrice de la publication :

Anne-Sophie PEUREUX
Maire de Lachapelle-sous-Chaux

Hébergeur :

OVH,
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France

Conception & réalisation :

Site réalisé par les étudiants du Département MMi de Montbéliard,
IUT Nord-Franche-Comté, Université de Franche-Comté.
Ces étudiants sont :
– Mathilde Vauquieres
– Lou Segaud
– Garion Tanguy
en deuxième année de MMi,
dans le cadre d’un exercice pédagogique de projet collectif
Le site a été mis à jour par :
– Nicolas Gelin
étudiant de LP Webdesign au département MMi de Montbéliard,
dans le cadre d’un exercice pédagogique de mise en situation professionnelle.
Plus d’informations sur le département MMi :
http://mmimontbeliard.com/

Propriété intellectuelle :

Le contenu du site est protégé par le droit d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation du contenu du site à des fins autres que strictement personnelles est soumise à l’autorisation préalable de la Mairie de Lachapelle-sous-Chaux.

Ces mentions légales sont obligatoires pour tout site internet, selon l’article 6 de la loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN)